Bernard Pascal

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De: Bernard Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-06-01"
INTJ2010524S(source BOMI)
promotion
15 Juillet 202015/07/2020
De: Pascal (Bernard, Louis, Joseph)
chef d'escadron ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Pascal (Bernard, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000036237277(source JORF)
promotion
20 Décembre 201720/12/2017
De: Pascal (Bernard, Louis, Joseph)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000036172320(source JORF)
promotion
09 Décembre 201709/12/2017
De: Bernard PASCAL
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
date_debut="2018-03-25"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035803136(source JORF)
réintégration
14 Octobre 201714/10/2017
De: Pascal Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Gamel-Derouineau
Jean-Christophe
NIGEND : 174 223NLS : 8 027 937
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Pascal, Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517155S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308971S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Pascal, Bernard
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229552S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Pascal (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000027293832(source JORF)
nomination
11 Avril 201311/04/2013
De: Pascal (Bernard, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Pascal (Bernard)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bernard Pascal
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2005-08-27"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000261283(source JORF)
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Bernard Pascal
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Pierre de la Martinique
sous-préfet
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Pierre de La Martinique
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Pierre de La Martinique"
sous-prefecture_departement_code="972"
JORFTEXT000000631762(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 200502/08/2005
De: Pascal (Bernard)
à la recette divisionnaire de Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000606170(source JORF)
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Bernard Pascal
administrateur civil, sous-préfet de Mauriac
Objet:
sous-préfet de Saint-Pierre de la Martinique
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Pierre de La Martinique
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Pierre de La Martinique"
sous-prefecture_departement_code="972"
JORFTEXT000000429550(source JORF)
nomination
31 Août 200331/08/2003
De: Pascal (Bernard, André)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Pascal (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="2001-08-27"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000228655(source JORF)
détachement
05 Avril 200205/04/2002
De: Pascal (Bernard)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Mauriac
Groupe:
Sous-préfecture de Mauriac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000000579145(source JORF)
nomination
01 Août 200101/08/2001
De: Pascal (Bernard, Auguste)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Pascal (Bernard)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-11-01"
JORFTEXT000000739415(source JORF)
affectation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Pascal (Bernard)
le commissaire lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1997-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000387143(source JORF)
intégration
21 Novembre 199721/11/1997
De: Pascal (Bernard)
directeur de l'Adriac
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CHAMPAGNE-ARDENNE
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Pascal (Bernard, Jean-Baptiste, Marie)
commandant, cadre spécial ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Pascal (Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Pascal (Bernard, Marius, Joseph)
adjudant-chef, transmissions; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
29 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.